Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEPTIMANIA
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE

Numéro de dépôt :
3300469
Date de dépôt :
24/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2014
SEPTIMANIA de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE

Présentation de la marque SEPTIMANIA

Déposée le 24 juin 2004 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEPTIMANIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-32 du 6 août 2004.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE domicilié(e) “ LES CAVES ROCBERE ”,11490 PORTEL DES CORBIERES - 11490 - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 081 813 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE domicilié(e) “ LES CAVES ROCBERE ”, 1 AV DES CORBIERES,11490 PORTEL DES CORBIERES - 11490 - France.

La marque SEPTIMANIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3300469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEPTIMANIA est expirée depuis le 24 juin 2014.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE a également déposé les autres marques suivantes : PONTUS DE LAGARDIE , LA FORCE APPRIVOISEE , TERRE LONGUE , VIN DE SEPTIMANIE , SIRE DE CHALUSSAY , CHATEAU DE LESPINAT , CHATEAU DES CAVETTES , "TIRE A PART" , CHATEAU DE VILLEFALSE , DOMAINE DE GRANGE - NEUVE


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE - “ LES CAVES ROCBERE ”,11490 PORTEL DES CORBIERES - 11490 - France - SIREN 395081813


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE - “ LES CAVES ROCBERE ”, 1 AV DES CORBIERES,11490 PORTEL DES CORBIERES - 11490 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-49

Publication - Publication le 6 août 2004 au BOPI 2004-32

Vins et spiritueux.